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Lettre de Change Relevé (LCR)
Accélérez vos remises de lettres de change en les dématérialisant
Vous êtes réglé par lettre de change et vous souhaitez accélérer vos remises d'effets en toute sécurité ? Avec la Lettre de Change Relevé, BNP Paribas vous propose de dématérialiser vos lettres de change en les transmettant sur le Système Interbancaire de Télécompensation (SIT), sous forme d'enregistrements informatiques.
FONCTIONNEMENT RAPIDE
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Vous accélérez la gestion de vos lettres de change en les dématérialisant :
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- Vous enregistrez vous-même sur des supports informatiques les caractéristiques des LCR dont vous êtes bénéficiaire.
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- Vous les remettez ensuite en banque sous forme magnétique (sur bandes ou disquettes) ou par télétransmission de fichiers.
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En tant que remettant, vous vous engagez à reprendre tout impayé émis par la banque du tiré et traiter tout litige en résultant avec le tiré.
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PROCEDURE REGLEMENTEE
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Vous sécurisez l'émission de vos LCR en fournissant des informations selon les normes CFONB, notamment pour la domiciliation du tiré de l'effet à payer (RIB ou IBAN). Vous choisissez un mode de remise électronique optimisé pour vos LCR :
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- soit sous forme magnétique, accompagnée d'un bordereau de remise : le délai est de 7 jours ouvrés avant la date échéance.
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- soit par télétransmission selon les protocoles ETEBAC 3, ETEBAC 5, PESIT ou TRANSNET, accompagnée d'un bordereau de confirmation papier transmis au guichet ou par fax: le délai est de 6 jours ouvrés avant la date échéance.
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La confirmation papier n'est pas nécessaire en cas de validation par Valitrans, Transnet, ou d'une télétransmission sous le protocole ETEBAC 5, profil 7 ou 8. Un même fichier peut contenir des remises LCR de diverses échéances mais toutes libellées dans la même monnaie, impérativement en euros à partir du 1er/01/2002.
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